Mentions Légales

> Editeur du site :
Chazey-Bons Préfa
681, route de Bourg
01300 Chazey-Bons

> Création :
Global Design
Elisabeth Bouverat
37, grande rue
01300 Belley
ebglobaldesign@aol.com
www.global-design.fr

> Droits d’auteur et/ou Droit sur les dessins, photos et textes
Le présent site constitue une œuvre dont Global Chazey-Bons Préfa est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tous les textes, images, graphiques, sons, vidéo et animations ainsi que leur arrangement ou disposition sont protégés au titre du droit d´auteur et aux autres lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent être ni modifiés, ni copiés à des fins commerciales ou à des fins de reproduction, ni utilisés sur d´autres sites web.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
En conséquence, la visite de ce site ne peut faire naître aucun droit de licence à votre profit.

> Informatique et libertés
Conformément à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de déclaration n°7), ce site n’a pas été déclaré à la CNIL.
Toutefois conformément à l’article 27 de la loi 78-17, Informatique et Libertés, de janvier 1978, vous pouvez procéder à des rectifications aux données vous concernant en écrivant à :
Chazey-Bons Préfa
681, route de Bourg
01300 Chazey-Bons

> Responsabilité
Les informations figurant dans ces pages ne sont assorties d´aucune garantie, expresse ou implicite, autre que celles résultant de dispositions légales. Les pages internet du site comprennent également des liens vers d´autres sites internet sur lesquels Chazey-Bons Préfa n’a aucun contrôle. Dans ces circonstances, nous ne garantissons pas l´exactitude, l´exhaustivité ou la qualité des informations qui y sont présentées. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de ces pages.